Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « JMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 762 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette domicilié(e) 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France.
La marque JMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mouches de Charette, SAS - 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France - SIREN 337762371
Mouches de Charette - 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384485 - Publication au BOPI 2004-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386629 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391866 - Publication au BOPI 2004-05-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516870 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521649 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-13
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; outils de montage pour les mouches artificielles et la pratique de la pêche ; coupe fil ; affûtoir ; pince ; dégorgeoir ; étau ; porte bobine ; ciseaux ; couteaux ; passe fil ; Appareils et instruments de mesure ; thermomètre ; peson ; toise à poissons ; optique ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; lunettes polarisantes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; loupe. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; trousse à moulinet, étuis et fourreaux pour canne à pêche ; porte feuille. Vêtements, chaussures et chapellerie techniques pour la pêche. Vêtements, sous-vêtements thermiques et/ou respirants et/ou imperméables ou déperlants, utilisés pour la pêche et l'après pêche ; chemises, gilets et vestes de pêche ; chaussants pour la pêche (bottes, cuissardes), chaussures de pêche (chaussures de wading). Attirail de pêche ; hameçons ; canne à pêche ; moulinets de pêche ; fil et ligne de pêche ; épuisettes ; porte moulinets ; attirail pour la pêche à la mouche artificielle ; cannes à mouche ; moulinets pour la pêche à la mouches. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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